 |
|
 |
ARTISTES,
PHOTOGRAPHES, GALERIES, MUSEES... UTILISEZ
NOTRE SERVICE D'IMPRESSION NUMERIQUE DE
HAUTE QUALITE (Tirages
qualité exposition - Fine art Epson)
s
Sur Nouveau Traceur 8 couleurs,
encres pigmentées Ultrachrome K3 Technologie
Vivid Magenta pour un spectre de couleur étendu,
couleurs stables pendant + 100 ans - Fine art Epson
- Supports : Toile canvas, papier Fine Art...Garantie
sans solvants = respect de l'environnement
|
|
| |
|
ARTKETING -
Impression numérique grand format
Un
service proposé par Articité en
partenariat avec la société Artketing BP
39 - 29950 Bénodet ( France )
Tél. (+33) 06 64 38 75 16 - Tel/Fax (+33) 02
98 53 87 56
Email
: info@artketing.net
|
Adresse
de livraison :
Artketing - 9 rue Pierre Caussy 29000 QUIMPER (
France )
N° Siret 429 109 754 00029 APE 221J |
| |
|
|
CONDITIONS
GENERALES
|
PRIX
ET DEVIS
Les prix indiqués dans notre tarif sont TTC. Les travaux réalisés
seront facturés sans taxes supplémentaires TVA non applicable,
art. 293 B du CGI. Pour tout travail faisant l'objet d'un devis, l'acceptation
de celui-ci entraîne le caractère définitif de la commande.
DROIT D'AUTEUR :
Lorsqu'il passe commande, le client déclare être en possession
des droits d'utilisation ou droit d'auteur pour l'ensemble des travaux
qu'il confie. Il assume donc toute responsabilité quant aux préjudices
résultant d'une violation des droits d'auteurs ou de reproduction.
Toutefois, nous nous réservons le droit de refuser l'exécution
de toute commande nous paraissant susceptible de porter atteinte aux droits
d'auteurs (photographies de presse, illustrations de livres, clichés
signés, copyright...) sauf commande émanant de l'auteur lui-même.
RÉCLAMATION :
Notre service ne peut garantir des retirages semblables à la première épreuve
sans le retour de celle-ci ou d'un modèle.
Tout travail faisant l'objet d'un litige devra nous être retourné au
plus tard sous 3 jours à dater du jour de livraison.
Passé ce délai aucune réclamation ne sera admise.
Le numéro de la commande concernée devra être indiqué ainsi
que le motif du retour.
PERTE OU DÉTÉRIORATION - ASSURANCE :
Nous prenons soins des documents qui nous sont confiés mais nous
déclinons toute responsabilité quant aux pertes, vols, accidents
ou détériorations de ceux-ci.
Le client doit assurer à ses frais tous les originaux qu'il nous
confie s'il estime qu'ils ont une valeur importante.
DÉLAI D'EXÉCUTION :
Nous mettons tout en œuvre pour le respect des délais souhaités.
Nous ne pouvons en aucun cas être tenus pour responsables d'un éventuel
préjudice causé par un retard de fabrication ou un retard
de livraison. Les délais mentionnés dans le tarif le sont à titre
indicatifs et non contractuels.
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ :
Les travaux réalisés ou les marchandises vendues restent
la propriété de notre entreprise jusqu'au dernier jour de
leur parfait paiement (loi n°80335 du 12 mai 1980). Le défaut
de paiement de l'une quelconque des échéances peut entraîner
la revendication des travaux ou marchandises.
FACTURATION ET RÈGLEMENT:
Toute contestation de facturation ne doit en aucun cas entraîner
la suspension du règlement. Pour toute ouverture de compte client,
il conviendra de nous communiquer N° de Siret et RIB.
Le règlement des achats s'effectue en euros uniquement :
- Soit par carte bancaire via le site de PayPal
Soit par chèque bancaire, à l'ordre de ARTKETING, émis
par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco, à envoyer à ARTKETING – 78
avenue de la plage BP 39 - 29950 Bénodet. La livraison sera effectuée
dès l’encaissement du chèque.
Pour la 1ère commande, nous demandons un règlement comptant.
A partir de la 2ème commande : 50 % d'acompte à la commande
puis le solde à la livraison.
En cas de retard, il sera compté des agios (1.5 Fois le taux légal)
et des frais de recouvrement qui seront à la charge du client.
TRANSPORT :
L'acheminement des travaux vers notre service et le retour après
exécution incombent au client qui en choisit donc les modalités
et en supporte les risques et les coûts.
S'il ne précise pas de moyen d'acheminement, notre service en choisira
un dont la charge sera imputée au client.
LITIGE :
En cas de contestation, le Tribunal de Quimper sera seul compétent,
même en cas d'appel de garantie ou de pluralité de défenseurs. |
|
|
|
